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MENTIONS LÉGALES

Informations relatives au site et à son utilisation

Propriété du site :
Le présent site est la propriété de La Félixe, domiciliée 589 chemin du Paysan, 40410 MOUSTEY. SIRET 48428800600014 - APE 7420Z

Administration du site :
Le directeur de la publication du site web est Nicole PAUL (nimel A lafelixe POINT com). L'adresse webmaster est : contact A lafelixe POINT com

Conception :
Ce site a été conçu et développé par La Félixe et Cyril MELLA.

Hébergement et utilisation :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent (hébergeur) est la société PHPNET, 97-97bis rue du Général Mangin, 38100 Grenoble, www.phpnet.org, 04 82 53 02 10.

Législation :
Le présent site est régi par les lois françaises.

Protection des droits

Collecte d'informations :
Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site fait l'objet d'un déclaration à la CNIL sous le numéro 1782455v0 du 17/07/2014. Les données sont conservées 10 ans maximum et ne sont pas transférées hors UE. Vous disposez d'un droit d'accès, de suppression et de modification des données vous concernant soit de façon autonome via les liens dédiés en fin de courriels, soit sur simple demande à contact A lafelixe POINT com

Propriété intellectuelle, droits d'auteurs
La structure générale, le code source ainsi que les images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tous les autres éléments composant l'ossature du site sont la propriété exclusive du concepteur La Félixe (sauf mention dans le code). Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits textes et photos :
Tous les textes et photographies illustrant le contenu de ce site Web sont soumises à un droit d'utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Les photos sont la propriété de Nicole PAUL / La Félixe qui en interdit la reproduction sans accord préalable.


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